Règlement

Règlement intérieur de l’école Pierre Brossolette
école réglementairement gérée par Onde
Références :
              Code de l’Éducation (les éditions des journaux officiels)
                Règlement type départemental des écoles
                décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, publié au BO n° 39 du 25 octobre 1990
circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, publiée aux BO n° 23 du 13 juin 1991, n° 27 du 7 juillet 1994 et spécial n° 9 du 3 octobre 1991
                circulaire n° 91-220 du 30 juillet 1991, publiée au BO n° 32 du 19 septembre 1991
                circulaire n° 94-190 du 29 juin 1994, publiée au BO n° 27 du 7 juillet 1994
 Modalités d’inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés
                circulaire n° 2002-063 du 20 mars 2002, publiée au BO n° 10 du 25 avril 2002
                Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré
                circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002, publiée au BO n° 19 du 9 mai 2002
 Ministère de l’Éducation Nationale, Direction de l’enseignement scolaire, Handiscol’, Guide pour la scolarisation des enfants et  adolescents handicapés, novembre 2001.
                Organisation des sorties scolaires
circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999, publiée au BO n° 7 du 23 septembre 1999, modifiée par la circulaire n° 2000-075 du 31 mai 2000,   publiée au BO n° 22 du 8 juin 2000.
 

1 – FRÉQUENTATION et ABSENCE

 La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.

Toute absence doit être immédiatement justifiée. Dans le cas contraire, elle est signalée aux parents de l’élève ou à la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

À la fin de chaque mois, le directeur d’école signale directement à l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime au moins quatre demi-journées dans le mois.

 

2 – ENTRÉE-SORTIE

 L’école est ouverte le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi, de 8h20 à 11h30 et de 13h20 à 16h30.

En dehors du temps scolaire, les enfants ne sont plus sous la responsabilité des enseignants.

Les cartables à roulettes sont autorisés dans la mesure où les enfants les font rouler tranquillement.

Pendant les cours, le portail est fermé et l’entrée se fait par le bureau de la Direction.

En dehors des heures de sorties habituelles, il est interdit aux élèves de sortir de l’école sans être accompagné et sans autorisation écrite d’un parent légal adressée à l’avance à l’enseignant.

Il est instamment demandé aux parents de ne pas stationner devant la grille de l’école.

Après la sortie des classes, les enfants ne sont pas autorisés à revenir seuls dans l’école.

 

3 – LIAISONS PARENTS-ENSEIGNANTS

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect mutuellement consenti des compétences et des responsabilités, sont assurés dans chaque école.

Les parents participent par leurs représentants aux conseils d’école. Ils sont informés du projet d’école et de ses éventuelles évolutions.

Chaque maître réunit les parents d’élèves de sa classe en début d’année, et chaque fois que lui-même ou le conseil des maîtres le juge nécessaire. Le livret scolaire de chaque élève est communiqué à la famille à la fin de chaque semestre. Il est désormais disponible numériquement sur Educonnect (https://educonnect.education.gouv.fr).

Chaque enfant dispose d’un cahier de liaison qui est le lien entre la famille et l’école. Les parents doivent consulter régulièrement ce cahier. Les informations entre la famille et l’école doivent être signées.

Les enseignants et les parents utilisent notamment ce cahier pour convenir d’un rendez-vous.

Toute modification dans les renseignements fournis en début d’année scolaire doit être signalée rapidement.

 

4 – RESTAURANT SCOLAIRE et ETUDE

Tout enfant désirant déjeuner au restaurant scolaire ou rester à l’étude doit être inscrit en mairie.

Les parents sont tenus d’informer par écrit l’enseignant de toute modification même occasionnelle.

Il est demandé aux enfants une tenue correcte pendant les repas et le respect du règlement établi par Monsieur le Maire.

 

 5 – TENUE

Lorsqu’ils se présentent à l’école, les enfants doivent être propres, dans une tenue vestimentaire correcte, adaptée au lieu qu’ils fréquentent, au temps et à la saison. Il est fortement conseillé de marquer les vêtements (sur les étiquettes par exemple) ainsi que les objets personnels.

Les chaussures n’assurant pas la sécurité nécessaire aux mouvements qu’un écolier est amené à faire ne peuvent être autorisées, comme : les nu-pieds, les claquettes, les tongs, les sabots et autres sandalettes…

Tous les exercices d’ensemble (mise en rang, montée, descente, sortie…) doivent se faire dans le calme.

On ne peut remonter en classe qu’avec la permission d’un adulte.

Les brutalités, insultes, menaces, grossièretés ne sont pas admises et sont sanctionnées.

Tout différend doit être réglé par la discussion, par la recherche d’un consensus.

La montée et la descente des escaliers doivent se faire avec mesure et sans précipitation.

 

6 – CIVISME

 Papiers, mouchoirs à jeter,…doivent être déposés dans les poubelles.

Les vêtements ne doivent pas être laissés à l’abandon dans la cour.

On ne doit pas cracher. Les plantes et arbustes doivent être respectés. On n’écrit pas sur les murs.

 

7 – RAPPORTS AVEC LES AUTRES

Tout enfant qui se blesse, ou qui est témoin d’un accident au cours d’une activité, est tenu d’informer l’enseignant de service ou de sa classe.

L’équipe enseignante, les personnes de l’entretien ainsi que le personnel du restaurant et les parents animateurs des ateliers ont droit au même respect qu’ils témoignent eux-mêmes aux enfants de l’école et aux autres adultes.

 

8 – JEUX

Tout objet pouvant causer des dommages ou des accidents (sucettes, ballons durs, parapluies, grosses billes « boulards », etc…) est interdit.

Tous les jeux sont permis sauf ceux présentant un danger pour soi et pour autrui. Les jeux de catch sont interdits.

Certaines zones de la cour étant réservées à des jeux calmes, il est impératif de se conformer à cette contrainte.

Il est formellement interdit d’enjamber des rampes d’escaliers et les balustrades du perron et de la cour.

Ne sont autorisés que les jeux de cour : corde, ballon, cerceaux  fournis par l’école.

Les billes, les cartes sont autorisées dans la mesure où elles ne donnent pas lieu à des disputes, des vols, une agitation ou un retard dans la mise en rang. Tout autre petit jouet est fortement déconseillé.

En aucun cas l’école n’est responsable des vols, pertes ou altérations des objets personnels apportés par les enfants.

Rappel : un enfant qui se blesse pendant un jeu doit prévenir ou faire prévenir l’enseignant afin qu’il puisse prendre les mesures qui s’imposent.

 

9 – MATÉRIEL

Tout objet dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures est proscrit. (cf. paragraphe 8)

Les objets précieux, les jeux électroniques sont interdits. En cas de perte d’objets de valeur, l’école décline toute responsabilité.

Les livres, fichiers, revues, documents doivent être utilisés avec grand soin. Tout livre perdu ou détérioré doit être remplacé par la famille.

Le matériel de sport mis à la disposition des élèves doit être respecté et entretenu.

Les toilettes et lavabos sont à garder propres. Les serviettes en papier sont jetées dans la poubelle.

On ne peut se servir du matériel d’enseignement (audiovisuel, photocopieur, ordinateur) sans la surveillance d’un adulte ou sans sa permission.

 

10 TÉLÉPHONE PORTABLE et PHOTOGRAPHIES

 Conformément à la circulaire du 26 septembre 2018, issue de la loi n° 2018-698 du 3 août 2018, l’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires).

C’est interdiction s’étend également à tout équipement capable de faire des photographies (sauf autorisation d’un enseignant).

Si un élève a un téléphone mobile ou un appareil capable de prendre des photos, celui-ci doit être éteint et rangé dans son cartable dès l’entrée de l’école sous peine d’être confisqué*.

Il peut être proposé aux élèves de confier leur téléphone portable ou appareil capable de prendre des photos à un adulte dès le début de la journée. Il pourra alors le récupérer avant de quitter l’école, en fin de journée.

Dans tous les cas, les enseignants et autres intervenants, ne pourront être tenus responsables en cas de vols, de détériorations de ces appareils ou de leurs utilisations frauduleuses.

*L’élève devra réclamer son téléphone ou tout autre appareil avant de quitter l’école en fin de journée.

 

11 – ENFANTS MALADES

Les parents sont appelés lorsque l’enfant est malade.Les enseignants ne sont pas autorisés à délivrer des médicaments aux élèves, sauf si un protocole d’accord est signé entre le médecin scolaire, le médecin traitant ou le spécialiste, les parents et les enseignants.

La responsabilité des enseignants est dégagée.

En cas de problèmes particulier, prendre contact avec le directeur ou l’enseignant.

En cas d’urgence et en l’absence des parents, il est fait appel au 15 (n° d’urgence) qui indique la procédure à suivre.

 

12 – COLLATION, FRIANDISES et GÂTEAUX

Afin de répondre au mieux à la campagne de santé publique et d’éviter les situations conflictuelles, l’école ne peut cautionner une prise alimentaire pendant les récréations du matin et de l’après-midi.

Il ne peut donc y avoir de « goûter » à 10h et à 15h. Seul sera toléré un fruit (ex: une pomme) à la récréation de 10h.

Bien sûr, le goûter de 16h30, après la classe pour ceux qui restent à l’étude reste conseillé et nécessaire.

Rappel: le petit déjeuner est l’un des repas les plus importants de la journée et, pour jouer totalement son rôle, doit être complet et pris le matin, avant de venir à l’école.

Les friandises, pour les mêmes raisons, ne sont pas acceptées à l’école (sauf occasions exceptionnelles comme les anniversaires, fêtes… et sous la surveillance d’un adulte). Les chewing-gums et les sucettes sont interdits.

En ce qui concerne les gâteaux apportés lors de ces occasions exceptionnelles, éviter les produits se conservant mal : gâteaux à base de crème chantilly, crème pâtissière ; privilégier les gâteaux industriels: quatre quart, cakes, gâteaux au chocolat.(http://eduscol.education.fr/cid47713/l-hygiene-sante-dans-les-ecoles-primaires.html)

En sortie scolaire, durant les transports en autocar, il est interdit de manger (collations, bonbons ou friandises), de même que dans les musées, salle de spectacles etc… S’il est nécessaire de goûter ou de pique-niquer, un temps et un lieu seront prévus par l’enseignant durant la sortie.

 

13 – DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école. Il est valable jusqu’au 1er conseil d’école de l’année scolaire suivante. Il est affiché dans l’école et remis aux parents d’élèves.

 

  • Listes des fournitures souhaitées pour la rentrée

    2022 - 2023

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